Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Guide des antiquaires en europe Guide of antiquity dealers in europe
MR HUBERT DUBOIS-ABOILARD
Capital Image Group SA

Numéro de dépôt :
3250422
Date de dépôt :
07/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Guide des antiquaires en europe Guide of antiquity dealers in europe de HUBERT DUBOIS-ABOILARD

Présentation de la marque Guide des antiquaires en europe Guide of antiquity dealers in europe

Déposée le 7 octobre 2003 par monsieur HUBERT DUBOIS-ABOILARD et la Société Anonyme (SA) Capital Image Group auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Guide des antiquaires en europe Guide of antiquity dealers in europe »

Les déposants sont monsieur HUBERT DUBOIS-ABOILARD - France et la Société Anonyme (SA) Capital Image Group domicilié(e) 16 Chemin des Aulx,1228 PLAN LES OUATES,Genève SUISSE - XX.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NTT/VERIO SA Mme Anne Laure MAILLARY domicilié(e) 22 QUAI GALLIENI,92150 SURESNES - 92150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

HUBERT DUBOIS-ABOILARD a également déposé les autres marques suivantes : Guide des antiquaires européens Guide of european antiquity dealers


MR HUBERT DUBOIS-ABOILARD - France

Capital Image Group SA - 16 Chemin des Aulx,1228 PLAN LES OUATES,Genève SUISSE - XX


NTT/VERIO SA Mme Anne Laure MAILLARY - 22 QUAI GALLIENI,92150 SURESNES - 92150 - France


Inscription le 11 avril 2006 - Rejet total n°431824 - Publication au BOPI 2006-04-11

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Edition & Internet.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.